DUMIA · Algérie

Position 94.03 — Autres meubles et leurs parties

41 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 94.03

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9403.10.10.00BureauxMeubles en metal des types utilises dans les bureaux30 %2 %3 %19 %
9403.10.20.00ArmoiresMeubles en metal des types utilises dans les bureaux30 %2 %3 %19 %
9403.10.90.00Autres meubles en métal des types utilisés dans les bureauxMeubles en metal des types utilises dans les bureaux30 %2 %3 %19 %
9403.20.10.00Lits et couchettesAutres meubles en metal30 %2 %3 %19 %
9403.20.20.00ArmoiresAutres meubles en metal30 %2 %3 %19 %
9403.20.30.00Rayonnage amoviblesAutres meubles en metal30 %2 %3 %19 %
9403.20.90.00Autres meubles en métalAutres meubles en metal30 %2 %3 %19 %
9403.30.10.00IncrustesMeubles en bois des types utilises dans les bureaux30 %2 %3 %19 %
9403.30.91.00BureauxAutres30 %2 %3 %19 %
9403.30.92.00Materiel de classementAutres30 %2 %3 %19 %
9403.30.93.00TablesAutres30 %2 %3 %19 %
9403.30.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9403.40.10.00IncrustesMeubles en bois des types utilises dans les cuisines30 %2 %3 %19 %
9403.40.91.00Elements de cuisineAutres30 %2 %3 %19 %
9403.40.92.00TablesAutres30 %2 %3 %19 %
9403.40.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9403.50.10.00IncrustesMeubles en bois des types utilises dans les chambres a coucher30 %2 %3 %19 %
9403.50.91.00Ensembles denommes é chambres a coucher Autres30 %2 %3 %19 %
9403.50.92.00LitsAutres30 %2 %3 %19 %
9403.50.93.00Armoires a lingeAutres30 %2 %3 %19 %
9403.50.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9403.60.10.00IncrustesAutres meubles en bois30 %2 %3 %19 %
9403.60.91.00Meubles en bois des types utilises dans les salles de sejourAutres30 %2 %3 %19 %
9403.60.92.00Meubles en bois des types utilises dans les magasinsAutres30 %2 %3 %19 %
9403.60.99.00Autres meubles en boisAutres30 %2 %3 %19 %
9403.70.10.00TablesMeubles en matieres plastiques30 %2 %3 %19 %
9403.70.20.00EtageresMeubles en matieres plastiques30 %2 %3 %19 %
9403.70.90.00AutresMeubles en matieres plastiques30 %2 %3 %19 %
9403.82.10.00Obtenus par méthode artisanaleEn bambou30 %2 %3 %19 %
9403.82.91.00Pour usages domestiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9403.82.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9403.83.10.00Obtenus par méthode artisanaleEn rotin30 %2 %3 %19 %
9403.83.91.00Pour usages domestiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9403.83.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9403.89.10.00Obtenus par methode traditionnelleAutres30 %2 %3 %19 %
9403.89.91.00Pour usages domestiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9403.89.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9403.91.00.00En boisParties30 %2 %3 %19 %
9403.99.10.00En métalAutres30 %2 %3 %19 %
9403.99.20.00En matières plastiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9403.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 94

94.0194.0294.0494.0594.06