DUMIA · Algérie

Position 94.01 — Sièges (à l’exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties

33 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 94.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9401.10.00.00Sieges des types utilises pour vehicules aeriens30 %2 %3 %19 %
9401.20.00.00Sieges des types utilises pour vehicules automobiles15 %2 %3 %19 %
9401.31.00.00En boisSièges pivotants, ajustables en hauteur30 %2 %3 %19 %
9401.39.10.00Sièges pivotants en métaux communsAutres30 %2 %3 %19 %
9401.39.90.00Sièges pivotants en autres matièresAutres30 %2 %3 %19 %
9401.41.00.00En boisSièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits30 %2 %3 %19 %
9401.49.00.00AutresSièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits30 %2 %3 %19 %
9401.52.00.00En bambouSieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires30 %2 %3 %19 %
9401.53.00.00En rotinSieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires30 %2 %3 %19 %
9401.59.00.00AutresSieges en rotin, en osier, en bambou ou en matieres similaires30 %2 %3 %19 %
9401.61.10.00Non finis et non assemblesRembourres30 %2 %3 %19 %
9401.61.91.00Tabourets y compris les tabourets-poufsAutres30 %2 %3 %19 %
9401.61.92.00ChaisesAutres30 %2 %3 %19 %
9401.61.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9401.69.10.00Non finis et non assemblesAutres30 %2 %3 %19 %
9401.69.91.00ChaisesAutres30 %2 %3 %19 %
9401.69.92.00TabouretsAutres30 %2 %3 %19 %
9401.69.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9401.71.10.00Sieges et balançoire pour bebesRembourres30 %2 %3 %19 %
9401.71.91.00ChaisesAutres30 %2 %3 %19 %
9401.71.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9401.79.10.00ChaisesAutres30 %2 %3 %19 %
9401.79.20.00Bancs et banquettesAutres30 %2 %3 %19 %
9401.79.90.00Autres sièges non rembourrésAutres30 %2 %3 %19 %
9401.80.10.00Chaises en matieres plastiquesAutres sieges30 %2 %3 %19 %
9401.80.20.00Tabourets en matieres plastiquesAutres sieges30 %2 %3 %19 %
9401.80.30.00Sieges speciaux de securite pour bebes et enfants pour automobilesAutres sieges30 %2 %3 %19 %
9401.80.90.00AutresAutres sieges30 %2 %3 %19 %
9401.91.10.00Dossiers, fonds et accoudoirsEn bois30 %2 %3 %19 %
9401.91.90.00AutresEn bois30 %2 %3 %19 %
9401.99.10.00En métalAutres30 %2 %3 %19 %
9401.99.20.00En plastiqueAutres30 %2 %3 %19 %
9401.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 94

94.0294.0394.0494.0594.06