DUMIA · Algérie

Position 91.13 — Bracelets de montres et leurs parties

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 91.13

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9113.10.10.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9113.10.20.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9113.20.00.00En metaux communs, meme dores ou argentes30 %2 %3 %19 %
9113.90.10.00En perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthetiques ou reconstitueesAutres30 %2 %3 %19 %
9113.90.91.00Bracelets de montres en cuirAutres30 %2 %3 %19 %
9113.90.92.00Bracelets de montres en matieres plastiquesAutres30 %2 %3 %19 %
9113.90.93.00Bracelets de montres en tissuAutres30 %2 %3 %19 %
9113.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0191.0291.0391.0491.0591.0691.0791.0891.0991.1091.1191.1291.14