Sous-positions tarifaires de la position 91.06
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 9106.10.10.00 | Horloges de pointage (enregistreurs de presence)Horloges de pointage , horodateurs et horocompteurs | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 9106.10.20.00 | Horodateurs et horocompteursHorloges de pointage , horodateurs et horocompteurs | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 9106.90.10.00 | ParcmetresAutres | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 9106.90.20.00 | Controleurs de rondesAutres | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 9106.90.30.00 | MinuteursAutres | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 9106.90.90.00 | Autres appareils de controle du temps et compteurs de temps, a mouvement d'horlogerie ou a moteur synchroneAutres | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.