DUMIA · Algérie

Position 91.05 — Réveils, pendules, horloges et appareils d’horlogerie similaires, mouvement autre que de montre

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 91.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9105.11.11.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.11.12.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.11.90.00AutresFonctionnant electriquement30 %2 %3 %19 %
9105.19.11.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.19.12.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9105.21.11.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.21.12.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.21.90.00AutresFonctionnant electriquement30 %2 %3 %19 %
9105.29.11.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.29.12.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.29.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9105.91.11.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.91.12.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.91.90.00AutresFonctionnant electriquement30 %2 %3 %19 %
9105.99.11.00En metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.99.12.00En plaques ou doubles de metaux precieuxEn metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9105.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0191.0291.0391.0491.0691.0791.0891.0991.1091.1191.1291.1391.14