DUMIA · Algérie

Position 91.01 — Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 91.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9101.11.10.00Avec boite en or ou en plaques ou doublesd'orA affichage mecanique seulement30 %2 %3 %19 %
9101.11.20.00Avec boite en platine ou en plaques ou doubles de platineA affichage mecanique seulement30 %2 %3 %19 %
9101.11.30.00Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxA affichage mecanique seulement30 %2 %3 %19 %
9101.19.10.00Avec boite en or ou en plaques ou doublesd'orAutres30 %2 %3 %19 %
9101.19.20.00Avec boite en platine ou en plaques ou doubles de platineAutres30 %2 %3 %19 %
9101.19.30.00Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxAutres30 %2 %3 %19 %
9101.21.10.00Avec boite en or ou en plaques ou doublesd'orA remontage automatique30 %2 %3 %19 %
9101.21.20.00Avec boite en platine ou en plaques ou doubles de platineA remontage automatique30 %2 %3 %19 %
9101.21.30.00Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxA remontage automatique30 %2 %3 %19 %
9101.29.10.00Avec boite en or ou en plaques ou doublesd'orAutres30 %2 %3 %19 %
9101.29.20.00Avec boite en platine ou en plaques ou doubles de platineAutres30 %2 %3 %19 %
9101.29.30.00Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxAutres30 %2 %3 %19 %
9101.91.10.00Avec boite en or ou en plaques ou doublesd'orFonctionnant electriquement30 %2 %3 %19 %
9101.91.20.00Avec boite en platine ou en plaques ou doubles de platineFonctionnant electriquement30 %2 %3 %19 %
9101.91.30.00Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxFonctionnant electriquement30 %2 %3 %19 %
9101.99.10.00Avec boite en or ou en plaques ou doublesd'orAutres30 %2 %3 %19 %
9101.99.20.00Avec boite en platine ou en plaques ou doubles de platineAutres30 %2 %3 %19 %
9101.99.30.00Avec boite en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0291.0391.0491.0591.0691.0791.0891.0991.1091.1191.1291.1391.14