DUMIA · Algérie

Position 91.11 — Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties

12 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 91.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9111.10.10.00Boites en or ou en plaques ou doublesd'orBoîtes en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9111.10.20.00Boites en platine ou en plaques ou doubles de platineBoîtes en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9111.10.30.00Boites en autres metaux precieux ou doubles de metaux precieuxBoîtes en metaux precieux ou en plaques ou doubles de metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9111.20.10.00Boîtes en metaux communs doresBoîtes en metaux communs, meme dores ou argentes30 %2 %3 %19 %
9111.20.20.00Boîtes en metaux communs argentesBoîtes en metaux communs, meme dores ou argentes30 %2 %3 %19 %
9111.20.90.00AutresBoîtes en metaux communs, meme dores ou argentes30 %2 %3 %19 %
9111.80.00.00Autres boîtes30 %2 %3 %19 %
9111.90.11.00En orEn metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9111.90.12.00En platineEn metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9111.90.13.00En autres metaux precieuxEn metaux precieux30 %2 %3 %19 %
9111.90.20.00En plaques ou doubles de metaux precieuxParties————
9111.90.90.00AutresParties30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0191.0291.0391.0491.0591.0691.0791.0891.0991.1091.1291.1391.14