DUMIA · Algérie

Position 91.02 — Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires

7 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 91.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9102.11.00.00A affichage mecanique seulementMontres-bracelets, fonctionnant electriquement meme incorporant un compteur de temps30 %2 %3 %19 %
9102.12.00.00A affichage optoelectronique seulementMontres-bracelets, fonctionnant electriquement meme incorporant un compteur de temps30 %2 %3 %19 %
9102.19.00.00AutresMontres-bracelets, fonctionnant electriquement meme incorporant un compteur de temps30 %2 %3 %19 %
9102.21.00.00A remontage automatiqueAutres montres-bracelets, meme incorporant un compteur de temps30 %2 %3 %19 %
9102.29.00.00AutresAutres montres-bracelets, meme incorporant un compteur de temps30 %2 %3 %19 %
9102.91.00.00Fonctionnant electriquementAutres30 %2 %3 %19 %
9102.99.00.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0191.0391.0491.0591.0691.0791.0891.0991.1091.1191.1291.1391.14