DUMIA · Algérie

Position 83.09 — Bouchons

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 83.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8309.10.10.00ImprimesBouchons-couronnes30 %2 %3 %19 %
8309.10.90.00AutresBouchons-couronnes30 %2 %3 %19 %
8309.90.10.00Scelles de tout genreAutres30 %2 %3 %19 %
8309.90.20.00Couvercles a ouverture facile pour boîtes de boissons ou pour denrees alimentairesAutres30 %2 %3 %19 %
8309.90.30.00Bouchons-verseurs, bouchons-doseurs, bouchons-compte-gouttes et similairesAutres30 %2 %3 %19 %
8309.90.40.00Capsules de bouchage ou de surbouchageAutres30 %2 %3 %19 %
8309.90.50.00Bondes filetees pour fûts metalliquesAutres30 %2 %3 %19 %
8309.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 83

83.0183.0283.0383.0483.0583.0683.0783.0883.1083.11