Sous-positions tarifaires de la position 83.08
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 8308.10.00.00 | Agrafes, crochets et oeillets | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8308.20.00.00 | Rivets tubulaires ou a tige fendue | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8308.90.10.00 | Perles metalliques et paillettes metalliques decoupees, en metaux communsAutres, y compris les parties | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8308.90.20.00 | Fermoirs et montures-fermoirsAutres, y compris les parties | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8308.90.30.00 | BouclesAutres, y compris les parties | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 8308.90.90.00 | Autres, y compris les partiesAutres, y compris les parties | 15 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.