DUMIA · Algérie

Position 83.02 — Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour…

24 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 83.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8302.10.10.00Pour meublesCharnieres de tous genres (y compris les paumelles et pentures)15 %2 %3 %19 %
8302.10.20.00Pour vehicules automobilesCharnieres de tous genres (y compris les paumelles et pentures)15 %2 %3 %19 %
8302.10.30.00Pour portes de batimentsCharnieres de tous genres (y compris les paumelles et pentures)15 %2 %3 %19 %
8302.10.90.00Charnières pour autres usagesCharnieres de tous genres (y compris les paumelles et pentures)15 %2 %3 %19 %
8302.20.10.00Pour meublesRoulettes15 %2 %3 %19 %
8302.20.20.00Pour portes de batiments ou garagesRoulettes15 %2 %3 %19 %
8302.20.90.00AutresRoulettes15 %2 %3 %19 %
8302.30.00.00Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour vehicules automobiles15 %2 %3 %19 %
8302.41.10.00Pour portesPour batiments15 %2 %3 %19 %
8302.41.20.00Pour fenetres et portes- fenetresPour batiments15 %2 %3 %19 %
8302.41.30.00Autres garnitures pour bâtimentsPour batiments15 %2 %3 %19 %
8302.42.10.00Loquets, boutons ou poigneesAutres, pour meubles15 %2 %3 %19 %
8302.42.20.00Equerres et coins de renforcement, pour meublesAutres, pour meubles15 %2 %3 %19 %
8302.42.30.00Poignees, anneaux, pendants, tirants et boutons, pour meublesAutres, pour meubles15 %2 %3 %19 %
8302.42.40.00Rails et autres dispositifs glissières pour meublesAutres, pour meubles15 %2 %3 %19 %
8302.42.90.00Autres garnitures pour meublesAutres, pour meubles15 %2 %3 %19 %
8302.49.10.00Pour caisses, malles, coffres, coffrets, valises et articles similairesAutres15 %2 %3 %19 %
8302.49.20.00Pour bateaux et naviresAutres15 %2 %3 %19 %
8302.49.90.00Autres garnitures, ferrures et articles similairesAutres15 %2 %3 %19 %
8302.50.10.00Portemanteaux et porte-vetementsPateres, porte-chapeaux, supports et articles similaires15 %2 %3 %19 %
8302.50.20.00Pateres, porte-chapeauxPateres, porte-chapeaux, supports et articles similaires15 %2 %3 %19 %
8302.50.90.00AutresPateres, porte-chapeaux, supports et articles similaires15 %2 %3 %19 %
8302.60.10.00Pour porte de batimentsFerme-portes automatiques15 %2 %3 %19 %
8302.60.90.00AutresFerme-portes automatiques15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 83

83.0183.0383.0483.0583.0683.0783.0883.0983.1083.11