DUMIA · Algérie

Position 83.06 — Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, métaux communs

9 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 83.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8306.10.10.00Pour bicyclettesCloches, sonnettes, gongs et articles similaires30 %2 %3 %19 %
8306.10.20.00Pour bateauxCloches, sonnettes, gongs et articles similaires30 %2 %3 %19 %
8306.10.90.00AutresCloches, sonnettes, gongs et articles similaires30 %2 %3 %19 %
8306.21.00.00Argentes, dores ou platinesStatuettes et autres objets d'ornement30 %2 %3 %19 %
8306.29.10.00En cuivreAutres30 %2 %3 %19 %
8306.29.20.00En acier inoxydableAutres30 %2 %3 %19 %
8306.29.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
8306.30.10.00Cadres pour photographies, gravures ou similairesCadres pour photographies, gravures ou similaires, miroirs30 %2 %3 %19 %
8306.30.90.00Miroirs en metaux communsCadres pour photographies, gravures ou similaires, miroirs30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 83

83.0183.0283.0383.0483.0583.0783.0883.0983.1083.11