DUMIA · Algérie

Position 62.09 — Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés

37 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 62.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6209.20.10.00TraditionnelsDe coton30 %2 %3 %19 %
6209.20.21.00Pantalons, salopettes a bretelles, culottes et combinaisons de dessusAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.20.22.00Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigansAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.20.23.00Vetements de nuit et sous-vetementsAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.20.24.00Bas et chaussettesAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.20.25.00Nids d'angeAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.20.26.00Gants mitaines et mouflesAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.20.29.00AutresAutres que traditionnels30 %2 %3 %19 %
6209.30.10.00Pantalons, salopettes a bretelles, culottes et combinaisons de dessusDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.30.20.00Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigansDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.30.30.00Vetements de nuit et sous-vetementsDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.30.40.00Bas et chaussettesDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.30.50.00Nids d'angeDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.30.60.00Gants mitaines et mouflesDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.30.90.00AutresDe fibres synthetiques30 %2 %3 %19 %
6209.90.10.00TraditionnelsD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.10Pantalons, salopettes a bretelles, culottes et combinaisons de dessusDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.20Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigansDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.30Vetements de nuit et sous-vetementsDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.40Bas et chaussettesDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.50Nids d'angeDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.60Gants mitaines et mouflesDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.21.90AutresDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.10Pantalons, salopettes a bretelles, culottes et combinaisons de dessusDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.20Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigansDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.30Vetements de nuit et sous-vetementsDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.40Bas et chaussettesDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.50Nids d'angeDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.60Gants mitaines et mouflesDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.22.90AutresDe soie ou de dechets de soie30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.10Pantalons, salopettes a bretelles, culottes et combinaisons de dessusD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.20Chemises, chemisettes, T-shirts, blouses, pull-overs et cardigansD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.30Vetements de nuit et sous-vetementsD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.40Bas et chaussettesD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.50Nids d'angeD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.60Gants mitaines et mouflesD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6209.90.29.90AutresD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 62

62.0162.0262.0362.0462.0562.0662.0762.0862.1062.1162.1262.1362.1462.1562.1662.17