DUMIA · Algérie

Position 26.20 — Scories, cendres et résidus

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 26.20

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2620.11.00.00Mattes de galvanisationContenant principalement du zinc5 %2 %3 %19 %
2620.19.10.00Contenant moins de 80% de zincAutres5 %2 %3 %19 %
2620.19.20.00Contenant 80% ou plus de zincAutres5 %2 %3 %19 %
2620.21.00.00Boues d'essence au plomb et boues de composes antidetonants contenant du plombContenant principalement du plomb5 %2 %3 %19 %
2620.29.10.00Boues d'accumulateursAutres5 %2 %3 %19 %
2620.29.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %
2620.30.10.00Scories, crasses et ecumes de cuivre, bouesd'electrolyse battitudes et autres residus de cuivreContenant principalement du cuivre5 %2 %3 %19 %
2620.30.90.00AutresContenant principalement du cuivre5 %2 %3 %19 %
2620.40.00.00Contenant principalement de l'aluminium5 %2 %3 %19 %
2620.60.00.00Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs melanges, des types utilises pour l'extraction de l'arsenic ou de ces metaux ou pour la fabrication de leurs composes chimiques5 %2 %3 %19 %
2620.91.00.00Contenant de l'antimoine, du beryllium, du cadmium, du chrome ou leurs melangesAutres5 %2 %3 %19 %
2620.99.10.00Contenant principalement de nickelAutres5 %2 %3 %19 %
2620.99.20.00Contenant principalement du niobium ou du tantaleAutres5 %2 %3 %19 %
2620.99.30.00Contenant principalement de l'etainAutres5 %2 %3 %19 %
2620.99.40.00Contenant principalement du titaneAutres5 %2 %3 %19 %
2620.99.90.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 26

26.0126.0226.0326.0426.0526.0626.0726.0826.0926.1026.1126.1226.1326.1426.1526.1626.1726.1826.1926.21