DUMIA · Algérie

Position 26.15 — Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés

12 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 26.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2615.10.10.00BaddeleyiteMinerais de zirconium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.10.20.00Zircon et sable de zirconMinerais de zirconium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.10.90.00AutresMinerais de zirconium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.11.00Niobite (colombite)Minerais de niobium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.19.00AutresMinerais de niobium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.21.00TantaliteMinerais de tantale et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.29.00AutresMinerais de tantale et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.31.00DescloiziteMinerais de vanadium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.32.00PatroniteMinerais de vanadium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.33.00RoscoeliteMinerais de vanadium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.34.00VanadiniteMinerais de vanadium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2615.90.39.00AutresMinerais de vanadium et leurs concentres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 26

26.0126.0226.0326.0426.0526.0626.0726.0826.0926.1026.1126.1226.1326.1426.1626.1726.1826.1926.2026.21