DUMIA · Algérie

Position 26.16 — Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 5 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 26.16

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2616.10.10.00Argyrose (argentite ou acanthite)Minerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.10.20.00Cerargyrites (argent corne)Minerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.10.30.00PolybasiteMinerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.10.40.00ProustiteMinerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.10.50.00PyrargyriteMinerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.10.60.00StephaniteMinerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.10.90.00AutresMinerais d'argent et leurs concentres5 %2 %3 %19 %
2616.90.10.00Minerais d'or et leurs concentresAutres5 %2 %3 %19 %
2616.90.91.00Minerais d'iridium et leurs concentresAutres5 %2 %3 %19 %
2616.90.92.00Minerais d'osmium et leurs concentresAutres5 %2 %3 %19 %
2616.90.93.00Minerais de palladium et leurs concentresAutres5 %2 %3 %19 %
2616.90.94.00Minerais de rhadium et leurs concentresAutres5 %2 %3 %19 %
2616.90.95.00Minerais de ruthenium et leurs concentresAutres5 %2 %3 %19 %
2616.90.99.00AutresAutres5 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 26

26.0126.0226.0326.0426.0526.0626.0726.0826.0926.1026.1126.1226.1326.1426.1526.1726.1826.1926.2026.21