DUMIA · Algérie

Position 54.08 — Autres tissus :

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 54.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5408.10.10.00Tissus elastiquesTissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de rayonne viscose30 %2 %3 %19 %
5408.10.90.00AutresTissus obtenus a partir de fils a haute tenacite de rayonne viscose30 %2 %3 %19 %
5408.21.10.00Tissus elastiquesEcrus ou blanchis30 %2 %3 %19 %
5408.21.90.00AutresEcrus ou blanchis30 %2 %3 %19 %
5408.22.10.00Tissus elastiquesTeints30 %2 %3 %19 %
5408.22.90.00AutresTeints30 %2 %3 %19 %
5408.23.10.00Tissus elastiquesEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
5408.23.90.00AutresEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
5408.24.10.00Tissus elastiquesImprimes30 %2 %3 %19 %
5408.24.90.00AutresImprimes30 %2 %3 %19 %
5408.31.10.00Tissus elastiquesEcrus ou blanchis30 %2 %3 %19 %
5408.31.90.00AutresEcrus ou blanchis30 %2 %3 %19 %
5408.32.10.00Tissus elastiquesTeints30 %2 %3 %19 %
5408.32.90.00AutresTeints30 %2 %3 %19 %
5408.33.10.00Tissus elastiquesEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
5408.33.90.00AutresEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
5408.34.10.00Tissus elastiquesImprimes30 %2 %3 %19 %
5408.34.90.00AutresImprimes30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 54

54.0154.0254.0354.0454.0554.0654.07