DUMIA · Algérie

Position 54.01 — De filaments synthétiques

7 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 54.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5401.10.11.10Filaments de polyester enrobes de fibres de cotonFils a ame dits core yarn15 %2 %3 %19 %
5401.10.11.90AutresFils a ame dits core yarn15 %2 %3 %19 %
5401.10.19.10Fils texturesAutres15 %2 %3 %19 %
5401.10.19.90AutresAutres15 %2 %3 %19 %
5401.10.20.00Conditionnes pour la vente au detailDe filaments synthetiques30 %2 %3 %19 %
5401.20.10.00Non conditionnes pour la vente au detailDe filaments artificiels15 %2 %3 %19 %
5401.20.20.00Conditionnes pour la vente au detailDe filaments artificiels30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 54

54.0254.0354.0454.0554.0654.0754.08