DUMIA · Algérie

Position 54.03 — Fils de filaments artificiels

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 54.03

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5403.10.00.00Fils a haute tenacite en rayonne viscose15 %2 %3 %19 %
5403.31.00.00De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours par metreAutres fils, simples15 %2 %3 %19 %
5403.32.00.00De rayonne viscose, d'une torsion excedant 120 tours par metreAutres fils, simples15 %2 %3 %19 %
5403.33.10.00Sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours par metreD'acetate de cellulose15 %2 %3 %19 %
5403.33.20.00D'une torsion excedant 120 tours par metreD'acetate de cellulose15 %2 %3 %19 %
5403.39.10.00Sans torsion ou d'une torsion n'excedant pas 120 tours par metreAutres15 %2 %3 %19 %
5403.39.20.00D'une torsion excedant 120 tours par metreAutres15 %2 %3 %19 %
5403.41.00.00De rayonne viscose15 %2 %3 %19 %
5403.42.00.00D'acetate de cellulose15 %2 %3 %19 %
5403.49.00.00Autres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 54

54.0154.0254.0454.0554.0654.0754.08