DUMIA · Algérie

Position 53.11 — Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 53.11

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5311.00.10.00Tissus elastiques15 %2 %3 %19 %
5311.00.91.10Tissus de ramieEcrus ou blanchis15 %2 %3 %19 %
5311.00.91.20Tissus de chanvreEcrus ou blanchis15 %2 %3 %19 %
5311.00.91.30Tissus de fils de papierEcrus ou blanchis15 %2 %3 %19 %
5311.00.91.40Tissus de cocoEcrus ou blanchis15 %2 %3 %19 %
5311.00.91.90Tissusd'autres fibres textiles vegetalesEcrus ou blanchis15 %2 %3 %19 %
5311.00.92.10Tissus de ramieTeints15 %2 %3 %19 %
5311.00.92.20Tissus de chanvreTeints15 %2 %3 %19 %
5311.00.92.30Tissus de fils de papierTeints15 %2 %3 %19 %
5311.00.92.40Tissus de cocoTeints15 %2 %3 %19 %
5311.00.92.90Tissusd'autres fibres textiles vegetalesTeints15 %2 %3 %19 %
5311.00.99.10Tissus de ramieAutres15 %2 %3 %19 %
5311.00.99.20Tissus de chanvreAutres15 %2 %3 %19 %
5311.00.99.30Tissus de fils de papierAutres15 %2 %3 %19 %
5311.00.99.40Tissus de cocoAutres15 %2 %3 %19 %
5311.00.99.90Tissusd'autres fibres textiles vegetalesAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 53

53.0153.0253.0353.0553.0653.0753.0853.0953.10