DUMIA · Algérie

Position 35.04 — Peptones et leurs dérivés

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 35.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
3504.00.11.10Destines pour la fabrication de preparations alimentairesPeptones15 %2 %3 %19 %
3504.00.11.20Destines pour la fabrication de preparations pharmaceutiquesPeptones15 %2 %3 %19 %
3504.00.11.30Destines pour developper les cultures microbiennesPeptones15 %2 %3 %19 %
3504.00.11.90AutresPeptones15 %2 %3 %19 %
3504.00.12.10Peptonates de fer ou de manganeseDerives des peptones15 %2 %3 %19 %
3504.00.12.90AutresDerives des peptones15 %2 %3 %19 %
3504.00.21.00Glutelines et prolaminesAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.22.00GlobulinesAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.23.00GlycinineAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.24.00Keratines des cheveux, des poils, des ongles, des cornes, des sabots, des plumes, etcAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.25.00Nucleoproteides et leurs derivesAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.26.00Isolats de proteinesAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.27.00Matières protéiques pour la préparation des aliments diététiques destinés des fins médicales spécialesAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.29.00Autres matières protéiques et leurs dérivésAutres matieres proteiques et leurs derives, non denommes ni compris ailleurs15 %2 %3 %19 %
3504.00.30.00Poudre de peau, traitee ou non au chrome15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 35

35.0135.0235.0335.0535.0635.07