DUMIA · Algérie

Position 23.09 — Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

11 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 23.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2309.10.10.00Contenant de l'amidon ou de la fecule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrineAliments pour chiens ou chats, conditionnes pour la vente au detail30 %2 %3 %19 %
2309.10.20.00Ne contenant ni amidon ou fecule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiersAliments pour chiens ou chats, conditionnes pour la vente au detail30 %2 %3 %19 %
2309.10.90.00AutresAliments pour chiens ou chats, conditionnes pour la vente au detail30 %2 %3 %19 %
2309.90.10.00Preparations pour l'allaitement des veauxAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.20.00Stenerol, oligo-elements, ampromix plusAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.30.00Zinc bacitracine destine a la fabrication des aliments pour le betailAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.40.00Concentre mineral vitamine et/ou azoteAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.91.00Aliments pour chiens ou chats, non conditionnes pour la vente au detailAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.92.00Preparations alimentaires pour oiseauxAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.93.00Préparations alimentaires pour poissonsAutres15 %2 %3 %19 %
2309.90.99.00Autres préparations pour l'alimentation des animauxAutres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produitVisa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 23

23.0123.0223.0323.0423.0523.0623.0723.08