DUMIA · Algérie

Position 20.05 — Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou l’acide…

25 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 20.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2005.10.00.00Legumes homogeneises30 %2 %3 %19 %
2005.20.10.00En fines tranches, frites, meme salees ou aromatisees, en emballages hermetiquement clos, propres a la consommation en l'etatPommes de terre30 %2 %3 %19 %
2005.20.90.00AutresPommes de terre30 %2 %3 %19 %
2005.40.10.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesPois (Pisumsativum)30 %2 %3 %19 %
2005.40.90.00AutresPois (Pisumsativum)30 %2 %3 %19 %
2005.51.10.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesHaricots en grains30 %2 %3 %19 %
2005.51.90.00AutresHaricots en grains30 %2 %3 %19 %
2005.59.10.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesAutres30 %2 %3 %19 %
2005.59.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
2005.60.10.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesAsperges30 %2 %3 %19 %
2005.60.90.00AutresAsperges30 %2 %3 %19 %
2005.70.11.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesOlives vertes30 %2 %3 %19 %
2005.70.19.00AutresOlives vertes30 %2 %3 %19 %
2005.70.21.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesOlives noires30 %2 %3 %19 %
2005.70.29.00AutresOlives noires30 %2 %3 %19 %
2005.70.91.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesAutres30 %2 %3 %19 %
2005.70.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
2005.80.00.00Maïs doux (Zeamays var. saccharata)30 %2 %3 %19 %
2005.91.00.00Jets de bambouAutres legumes et melanges de legumes30 %2 %3 %19 %
2005.99.10.00CarottesAutres30 %2 %3 %19 %
2005.99.20.00ChoucrouteAutres30 %2 %3 %19 %
2005.99.30.00CapresAutres30 %2 %3 %19 %
2005.99.40.00ArtichautsAutres30 %2 %3 %19 %
2005.99.50.00Melanges de legumesAutres30 %2 %3 %19 %
2005.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 20

20.0120.0220.0320.0420.0620.0720.0820.09