DUMIA · Algérie

Position 20.04 — Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 20.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
2004.10.10.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesPommes de terre30 %2 %3 %19 %
2004.10.90.00AutresPommes de terre30 %2 %3 %19 %
2004.90.11.10En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesPetits pois30 %2 %3 %19 %
2004.90.11.90AutresPetits pois30 %2 %3 %19 %
2004.90.12.10En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesHaricots verts30 %2 %3 %19 %
2004.90.12.90AutresHaricots verts30 %2 %3 %19 %
2004.90.13.00CarottesPetits pois, haricots verts, carottes et melanges de ces legumes30 %2 %3 %19 %
2004.90.14.00Melanges de ces legumesPetits pois, haricots verts, carottes et melanges de ces legumes30 %2 %3 %19 %
2004.90.21.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesOlives30 %2 %3 %19 %
2004.90.29.00AutresOlives30 %2 %3 %19 %
2004.90.31.00En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesCapres30 %2 %3 %19 %
2004.90.39.00AutresCapres30 %2 %3 %19 %
2004.90.91.10En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesChoucroute30 %2 %3 %19 %
2004.90.91.20AutresChoucroute30 %2 %3 %19 %
2004.90.99.10En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesAutres30 %2 %3 %19 %
2004.90.99.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 20

20.0120.0220.0320.0520.0620.0720.0820.09