Sous-positions tarifaires de la position 20.02
| Sous-position | Désignation | Droit de douane | PRCT | TCS | TVA |
|---|---|---|---|---|---|
| 2002.10.10.00 | En boîtes, verres, bocaux et recipients hermetiquement fermesTomates entieres ou en morceaux | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.10.90.00 | AutresTomates entieres ou en morceaux | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.90.11.00 | En emballages immediats d'un contenu net n'excedant pas 1 kgDouble concentre de tomate, dont la matiere seche soluble n'excede pas 28% | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.90.19.00 | AutresDouble concentre de tomate, dont la matiere seche soluble n'excede pas 28% | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.90.21.00 | En emballages immediats d'un contenu net n'excedant pas 1 kgTriple concentre de tomate, dont la matiere seche soluble est comprise entre 36% et 38% | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.90.29.00 | AutresTriple concentre de tomate, dont la matiere seche soluble est comprise entre 36% et 38% | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.90.91.00 | En emballages immediats d'un contenu net n'excedant pas 1 kgAutres | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
| 2002.90.99.00 | AutresAutres | 30 % | 2 % | 3 % | 19 % |
Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.
Formalités susceptibles d'être exigées
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif.
Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier
ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire
en douane agréé.