DUMIA · Algérie

Position 09.10 — Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 09.10

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0910.11.00.00Non broye ni pulveriseGingembre30 %2 %3 %19 %
0910.12.00.00Broye ou pulveriseGingembre30 %2 %3 %19 %
0910.20.10.00Non broye ni pulveriseSafran30 %2 %3 %19 %
0910.20.20.00Broye ou pulveriseSafran30 %2 %3 %19 %
0910.30.10.00Non broye ni pulveriseCurcuma30 %2 %3 %19 %
0910.30.20.00Broye ou pulveriseCurcuma30 %2 %3 %19 %
0910.91.10.00Non broye ni pulveriseMelanges vises a la Note 1 b) du present Chapitre.30 %2 %3 %19 %
0910.91.21.00Prepares par methode traditionnelle et conditionnes dans des sachets n'excedant pas 250 grammesBroye ou pulverise30 %2 %3 %19 %
0910.91.29.00AutresBroye ou pulverise30 %2 %3 %19 %
0910.99.10.00Graines de fenugrecAutres30 %2 %3 %19 %
0910.99.21.00Non broye ni pulveriseThym30 %2 %3 %19 %
0910.99.22.00Broye ou pulveriseThym30 %2 %3 %19 %
0910.99.30.00Feuilles de laurierAutres30 %2 %3 %19 %
0910.99.40.00CurryAutres30 %2 %3 %19 %
0910.99.91.00Non broye ni pulveriseAutres30 %2 %3 %19 %
0910.99.92.00Broye ou pulveriseAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0109.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.09