DUMIA · Algérie

Position 09.09 — Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 09.09

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0909.21.00.00Non broyees ni pulveriseesGraines de coriandre30 %2 %3 %19 %
0909.22.00.00Broyees ou pulveriseesGraines de coriandre30 %2 %3 %19 %
0909.31.00.00Non broyees ni pulveriseesGraines de cumin30 %2 %3 %19 %
0909.32.00.00Broyees ou pulveriseesGraines de cumin30 %2 %3 %19 %
0909.61.10.00Graines de fenouil de semenceNon broyees ni pulverisees5 %2 %3 %19 %
0909.61.20.00Graines de fenouil autres que de semenceNon broyees ni pulverisees30 %2 %3 %19 %
0909.61.91.00Graines d'anisAutres30 %2 %3 %19 %
0909.61.92.00Graines de badianeAutres30 %2 %3 %19 %
0909.61.93.00Graines de carviAutres30 %2 %3 %19 %
0909.61.99.00Baies de genièvreAutres30 %2 %3 %19 %
0909.62.10.00Graines de fenouilBroyees ou pulverisees30 %2 %3 %19 %
0909.62.91.00Graines d'anisAutres30 %2 %3 %19 %
0909.62.92.00Graines de badianeAutres30 %2 %3 %19 %
0909.62.93.00Graines de carviAutres30 %2 %3 %19 %
0909.62.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0109.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.10