DUMIA · Algérie

Position 09.01 — Café, même torréfié ou décaféiné

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 09.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0901.11.10.00Cafe robustaNon decafeine5 %2 %3 %0 %
0901.11.20.00Cafe ArabicaNon decafeine5 %2 %3 %0 %
0901.11.90.00AutresNon decafeine30 %2 %3 %19 %
0901.12.00.00DecafeineCafe non torrefie30 %2 %3 %19 %
0901.21.11.00En emballaged'un poids n'excedant pas 1 KgEn grains30 %2 %3 %19 %
0901.21.19.00AutresEn grains30 %2 %3 %19 %
0901.21.21.00En emballaged'un poids n'excedant pas 1 KgMoulu30 %2 %3 %19 %
0901.21.29.00AutresMoulu30 %2 %3 %19 %
0901.22.11.00En emballaged'un poids n'excedant pas 1 KgEn grains30 %2 %3 %19 %
0901.22.19.00AutresEn grains30 %2 %3 %19 %
0901.22.21.00En emballaged'un poids n'excedant pas 1 KgMoulu30 %2 %3 %19 %
0901.22.29.00AutresMoulu30 %2 %3 %19 %
0901.90.11.00Non torrefieesCoques et pellicules de cafe30 %2 %3 %19 %
0901.90.12.00TorrefieesCoques et pellicules de cafe30 %2 %3 %19 %
0901.90.20.00Succedanes du cafe contenant du cafeAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0809.0909.10