DUMIA · Algérie

Position 09.08 — Noix de muscade, macis et cardamomes

6 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 09.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0908.11.00.00Non broyes ni pulverisesNoix muscades30 %2 %3 %19 %
0908.12.00.00Broyees ou pulveriseeNoix muscades30 %2 %3 %19 %
0908.21.00.00Non broye ni pulveriseMacis30 %2 %3 %19 %
0908.22.00.00Broye ou pulveriseMacis30 %2 %3 %19 %
0908.31.00.00Non broyes ni pulverisesAmomes et cardamomes30 %2 %3 %19 %
0908.32.00.00Broyes ou pulverisesAmomes et cardamomes30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitAutorisation de libre circulationCertificat phytosanitaire du pays d'origineDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 9

09.0109.0209.0309.0409.0509.0609.0709.0909.10