DUMIA · Algérie

Position 01.06 — Autres animaux vivants

42 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 01.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0106.11.10.00Destines aux parcs zoologiquesPrimates30 %2 %3 %19 %
0106.11.90.00AutresPrimates30 %2 %3 %19 %
0106.12.11.00Baleines, dauphins et marsouins (mammiferes de l'ordre des cetaces)30 %2 %3 %19 %
0106.12.12.00Lamantins et dugongs (mammiferes de l'ordre des sireniens)30 %2 %3 %19 %
0106.12.21.00Reproducteur de race pureOtaries et phoques, lions de mer et morses (mammiferes du sous-ordre des pinnipedes)5 %2 %3 %19 %
0106.12.29.00AutresOtaries et phoques, lions de mer et morses (mammiferes du sous-ordre des pinnipedes)30 %2 %3 %19 %
0106.13.10.00Reproducteur de race pureChameaux et autres camélidés (Camelidae)5 %2 %3 %19 %
0106.13.90.00AutresChameaux et autres camélidés (Camelidae)30 %2 %3 %0 %
0106.14.10.00Reproducteur de race pureLapins et lievres5 %2 %3 %19 %
0106.14.91.00Destines aux parcs zoologiquesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.14.99.10LapinsAutres30 %2 %3 %19 %
0106.14.99.20lievresAutres30 %2 %3 %19 %
0106.19.11.00ChiensReproducteurs de race pure5 %2 %3 %19 %
0106.19.19.00AutresReproducteurs de race pure5 %2 %3 %19 %
0106.19.91.00Destines aux parcs zoologiquesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.19.92.10ChamoisDestines a l'elevage pour leur fourrure30 %2 %3 %19 %
0106.19.92.20RenardsDestines a l'elevage pour leur fourrure30 %2 %3 %19 %
0106.19.92.30VisonsDestines a l'elevage pour leur fourrure30 %2 %3 %19 %
0106.19.92.90AutresDestines a l'elevage pour leur fourrure30 %2 %3 %19 %
0106.19.99.10Antilopes autres que ceux de la sous-famille Bovinae du N 01.02Autres30 %2 %3 %19 %
0106.19.99.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0106.20.10.00Destines aux parcs zoologiquesReptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)30 %2 %3 %19 %
0106.20.91.00TortuesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.20.99.00Autres reptilesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.31.10.00Destines aux parcs zoologiquesOiseaux de proie30 %2 %3 %19 %
0106.31.90.00AutresOiseaux de proie30 %2 %3 %19 %
0106.32.10.00Destines aux parcs zoologiquesPsittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoes)30 %2 %3 %19 %
0106.32.90.00AutresPsittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoes)30 %2 %3 %19 %
0106.33.10.00Destines aux parcs zoologiquesAutruches , emeus (Dromaius novaehollandiae)30 %2 %3 %19 %
0106.33.90.00AutresAutruches , emeus (Dromaius novaehollandiae)30 %2 %3 %19 %
0106.39.10.00Destines aux parcs zoologiquesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.39.91.00PigeonsAutres30 %2 %3 %19 %
0106.39.92.00Perdrix, cailles et grivesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.39.93.00BecassinesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.39.94.00Canards sauvages, Oies sauvages, coqs de bruyere et grousesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.39.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
0106.41.00.00AbeillesInsectes5 %2 %3 %19 %
0106.49.00.00AutresInsectes30 %2 %3 %19 %
0106.90.10.00Destines aux parcs zoologiquesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.90.91.00GrenouillesAutres30 %2 %3 %19 %
0106.90.92.00Vers de terreAutres30 %2 %3 %19 %
0106.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 1

01.0101.0201.0301.0401.05