DUMIA · Algérie

Position 01.02 — Animaux vivants de l’espèce bovine

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 01.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0102.21.00.00Reproducteurs de race pureBovins domestiques5 %2 %3 %9 %
0102.29.10.00Vaches laitieresAutres5 %2 %3 %9 %
0102.29.20.00Genisses pleines et velesAutres5 %2 %3 %9 %
0102.29.91.10Veaux (qui n'ont pas de dents de remplacement)Pour abattage5 %2 %3 %9 %
0102.29.91.20Taureaux, boeufs et taurillonsPour abattage5 %2 %3 %9 %
0102.29.91.30VachesPour abattage5 %2 %3 %9 %
0102.29.91.90AutresPour abattage30 %2 %3 %9 %
0102.29.99.10Veaux (qui n'ont pas de dents de remplacement)Autres que pour abattage30 %2 %3 %9 %
0102.29.99.20Taureaux, boeufs et taurillonsAutres que pour abattage30 %2 %3 %9 %
0102.29.99.30VachesAutres que pour abattage30 %2 %3 %9 %
0102.29.99.90AutresAutres que pour abattage30 %2 %3 %9 %
0102.31.00.00Reproducteurs de race pureBuffles5 %2 %3 %9 %
0102.39.00.00AutresBuffles30 %2 %3 %9 %
0102.90.10.00Reproducteurs de race pureAutres5 %2 %3 %9 %
0102.90.91.00Antilopes de la sous-famille BovinaeAutres30 %2 %3 %9 %
0102.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %9 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 1

01.0101.0301.0401.0501.06