DUMIA · Algérie

Position 01.01 — Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

23 sous-positions tarifaires. Le droit de douane va de 5 % à 30 % selon la sous-position.

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Sous-positions tarifaires de la position 01.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
0101.21.11.00De pur sang arabeDe course5 %2 %3 %9 %
0101.21.19.00Autres que de pur sang arabeDe course5 %2 %3 %9 %
0101.21.91.00De pur sang arabeAutres que de course5 %2 %3 %9 %
0101.21.99.00AutresAutres que de course5 %2 %3 %9 %
0101.29.10.00De courseAutres30 %2 %3 %9 %
0101.29.20.00Pour abattageAutres30 %2 %3 %9 %
0101.29.31.00Etalons et hongresPour parcs zoologiques30 %2 %3 %9 %
0101.29.32.00jumentsPour parcs zoologiques30 %2 %3 %9 %
0101.29.33.00Poulains et poulichesPour parcs zoologiques30 %2 %3 %9 %
0101.29.34.00Poneys et ponettesPour parcs zoologiques30 %2 %3 %9 %
0101.29.91.00Etalons et hongresAutres30 %2 %3 %9 %
0101.29.92.00jumentsAutres30 %2 %3 %9 %
0101.29.93.00Poulains et poulichesAutres30 %2 %3 %9 %
0101.29.94.00Poneys et ponettesAutres30 %2 %3 %9 %
0101.30.10.00Reproducteurs de race pureAnes5 %2 %3 %9 %
0101.30.91.10AnesDes especes domestiques30 %2 %3 %9 %
0101.30.91.20AnessesDes especes domestiques30 %2 %3 %9 %
0101.30.91.30AnonsDes especes domestiques30 %2 %3 %9 %
0101.30.99.00Autres que des especes domestiquesAutres30 %2 %3 %9 %
0101.90.11.00Des especes domestiquesMulets30 %2 %3 %9 %
0101.90.19.00Autres que des especes domestiquesMulets30 %2 %3 %9 %
0101.90.21.00Des especes domestiquesBardots30 %2 %3 %9 %
0101.90.29.00Autres que des especes domestiquesBardots30 %2 %3 %9 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 1

01.0201.0301.0401.0501.06