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Tarif douanier › Chapitre 55

Chapitre 55 — Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

16 positions et 259 sous-positions tarifaires. Cliquez une position pour ses sous-positions, ses droits et taxes et ses formalités.

Positions du chapitre 55

PositionDésignationSous-positions Droit de douane
55.01Câbles de filaments synthétiques65 %
55.02Câbles de filaments artificiels35 %
55.03Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni85 %
55.04Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni35 %
55.05Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les85 %
55.06Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement135 %
55.07Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature85 %
55.08Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues,415 % – 30 %
55.09Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail725 % – 15 %
55.10Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail2015 %
55.11Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail315 %
55.12Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues1530 %
55.13Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85%2330 %
55.14Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de1630 %
55.15Autres tissus de fibres synthétiques discontinues3630 %
55.16Tissus de fibres artificielles discontinues contenant 85 % ou plus en poids de fibres artificielles discontinues2130 %
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