DUMIA · Algérie

Position 95.08 — Cirques ambulants et ménageries ambulantes

11 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 95.08

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9508.10.00.00Cirques ambulants et menageries ambulantes30 %2 %3 %19 %
9508.21.00.00Montagnes russesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.22.00.00Carrousels, balançoires et manègesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.23.00.00Autos tamponneusesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.24.00.00Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiquesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.25.00.00Manèges aquatiquesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.26.00.00Attractions de parcs aquatiquesManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.29.00.00AutresManèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques30 %2 %3 %19 %
9508.30.10.00Stands de tirAttractions foraines30 %2 %3 %19 %
9508.30.90.00AutresAttractions foraines30 %2 %3 %19 %
9508.40.00.00Théâtres ambulants30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 95

95.0395.0495.0595.0695.07