DUMIA · Algérie

Position 95.06 — Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l’athlétisme, les autres sports

29 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 95.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
9506.11.00.00SkisSkis de neige et autre materiel pour la pratique du ski de neige30 %2 %3 %19 %
9506.12.00.00Fixations pour skisSkis de neige et autre materiel pour la pratique du ski de neige30 %2 %3 %19 %
9506.19.10.00Batons de skiAutres30 %2 %3 %19 %
9506.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9506.21.00.00Planches a voile30 %2 %3 %19 %
9506.29.00.00Autres30 %2 %3 %19 %
9506.31.00.00Clubs completsClubs de golf et autre materiel pour le golf30 %2 %3 %19 %
9506.32.00.00BallesClubs de golf et autre materiel pour le golf30 %2 %3 %19 %
9506.39.00.00AutresClubs de golf et autre materiel pour le golf30 %2 %3 %19 %
9506.40.00.00Articles et materiel pour le tennis de table30 %2 %3 %19 %
9506.51.00.00Raquettes de tennis, meme non cordeesRaquettes de tennis, de badminton ou similaires, meme non cordees30 %2 %3 %19 %
9506.59.00.00AutresRaquettes de tennis, de badminton ou similaires, meme non cordees30 %2 %3 %19 %
9506.61.00.00Balles de tennisBallons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table30 %2 %3 %19 %
9506.62.10.00Ballons de basket-ball ou de volley-ballGonflables30 %2 %3 %19 %
9506.62.20.00Ballons de footballGonflables30 %2 %3 %19 %
9506.62.90.00AutresGonflables30 %2 %3 %19 %
9506.69.10.00Balles de cricket ou de poloAutres30 %2 %3 %19 %
9506.69.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
9506.70.10.00Patins a glace30 %2 %3 %19 %
9506.70.20.00Patins a roulettes30 %2 %3 %19 %
9506.70.90.00Parties et accessoires30 %2 %3 %19 %
9506.91.10.00Bicyclettes d'exercicesArticles et materiel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athletisme30 %2 %3 %19 %
9506.91.20.00TrampolinesArticles et materiel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athletisme30 %2 %3 %19 %
9506.91.30.00Machines a ramerArticles et materiel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athletisme30 %2 %3 %19 %
9506.91.40.00Rings pour combat de boxe ou de lutteArticles et materiel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athletisme30 %2 %3 %19 %
9506.91.90.00AutresArticles et materiel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athletisme30 %2 %3 %19 %
9506.99.10.00Articles pour le tir a l'arbalete et a l'arcAutres30 %2 %3 %19 %
9506.99.20.00Piscines ou pataugeoiresAutres30 %2 %3 %19 %
9506.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 95

95.0395.0495.0595.0795.08