DUMIA · Algérie

Position 64.06 — Parties de chaussures

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 64.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6406.10.10.00TigesDessus de chaussures et leurs parties, a l'exclusion des contreforts et bouts durs15 %2 %3 %19 %
6406.10.20.00Empeignes, claques et doubluresDessus de chaussures et leurs parties, a l'exclusion des contreforts et bouts durs15 %2 %3 %19 %
6406.10.30.00Brides confectionnees mainDessus de chaussures et leurs parties, a l'exclusion des contreforts et bouts durs15 %2 %3 %19 %
6406.10.40.00Autres bridesDessus de chaussures et leurs parties, a l'exclusion des contreforts et bouts durs15 %2 %3 %19 %
6406.10.90.00AutresDessus de chaussures et leurs parties, a l'exclusion des contreforts et bouts durs15 %2 %3 %19 %
6406.20.10.00Semelles exterieures et talons en caoutchoucSemelles exterieures et talons, en caoutchouc ou en matiere plastique15 %2 %3 %19 %
6406.20.20.00Semelles exterieures et talons en matiere plastiqueSemelles exterieures et talons, en caoutchouc ou en matiere plastique15 %2 %3 %19 %
6406.90.10.00En boisAutres15 %2 %3 %19 %
6406.90.91.00Guetres en feutreEn autres matieres15 %2 %3 %19 %
6406.90.92.00Autres guetres, jambieres et articles similairesEn autres matieres15 %2 %3 %19 %
6406.90.93.00Semelles premieres, semelles intercalaires, demi-semelles et patinsEn autres matieres15 %2 %3 %19 %
6406.90.94.00Contre forts et bouts dursEn autres matieres15 %2 %3 %19 %
6406.90.95.00Talons et talonnettesEn autres matieres15 %2 %3 %19 %
6406.90.96.00Semelles exterieures et talons en thermo-rubberEn autres matieres15 %2 %3 %19 %
6406.90.99.00Autres parties de chaussuresEn autres matieres15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 64

64.0164.0264.0364.0464.05