DUMIA · Algérie

Position 64.05 — Autres chaussures

24 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 64.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6405.10.11.00Bottes, espadrilles, nails et babouchesA semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cm30 %2 %3 %19 %
6405.10.19.00AutresA semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cm30 %2 %3 %19 %
6405.10.21.10Bottes, espadrilles, nails et babouchesPour hommes30 %2 %3 %19 %
6405.10.21.90AutresPour hommes30 %2 %3 %19 %
6405.10.22.10Bottes, espadrilles, nails et babouchesPour femmes30 %2 %3 %19 %
6405.10.22.90AutresPour femmes30 %2 %3 %19 %
6405.10.23.10Bottes, espadrilles, nails et babouchesNon reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmes30 %2 %3 %19 %
6405.10.23.90AutresNon reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmes30 %2 %3 %19 %
6405.20.10.00A semelles exterieures en bois ou en liegeA dessus en matieres textiles30 %2 %3 %19 %
6405.20.21.00Pantoufles et autres chaussures d'interieurA semelles exterieures en autres matiers30 %2 %3 %19 %
6405.20.29.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6405.20.29.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.20.29.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.20.29.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.90.11.00Pantoufles et autres chaussures d'interieurA semelles exterieures en caoutchouc, en matiere plastique, en cuir naturel ou reconstitue30 %2 %3 %19 %
6405.90.19.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6405.90.19.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.90.19.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.90.19.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.90.21.00Pantoufles et autres chaussures d'interieurA semelles exterieures en autres matieres30 %2 %3 %19 %
6405.90.29.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6405.90.29.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.90.29.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6405.90.29.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 64

64.0164.0264.0364.0464.06