DUMIA · Algérie

Position 64.03 — Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

43 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 64.03

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6403.12.10.00Chaussures de skiChaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges30 %2 %3 %19 %
6403.12.20.00Chaussures pour le surf des neigesChaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges30 %2 %3 %19 %
6403.19.10.00Chaussures football, base-ball ou quillesAutres30 %2 %3 %19 %
6403.19.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
6403.20.11.00TraditionnelsSandales et sandalettes30 %2 %3 %19 %
6403.20.12.00Autres que traditionnelsSandales et sandalettes30 %2 %3 %19 %
6403.20.90.00Autres30 %2 %3 %19 %
6403.40.10.00Couvrant la chevilleAutres chaussures, comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal30 %2 %3 %19 %
6403.40.90.00AutresAutres chaussures, comportant, a l'avant, une coquille de protection en metal30 %2 %3 %19 %
6403.51.10.00A semelles principales en bois depourvues de semelles interieuresCouvrant la cheville30 %2 %3 %19 %
6403.51.20.00Pantoufles et chaussures d'interieur, traditionnelsCouvrant la cheville30 %2 %3 %19 %
6403.51.91.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmCouvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet30 %2 %3 %19 %
6403.51.91.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.51.91.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.51.99.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6403.51.99.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.51.99.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.59.10.00Chaussures a semelles principales en bois depourvues de semelles interieuresAutres30 %2 %3 %19 %
6403.59.91.00Chaussures dont la claque est consituee de lanieres ou comporte une ou plusieurs decoupuresAutres30 %2 %3 %19 %
6403.59.92.00Pantoufles et autres chaussures d'interieurAutres30 %2 %3 %19 %
6403.59.99.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6403.59.99.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.59.99.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.91.10.00A semelles principales en bois depourvues de semelles interieuresCouvrant la cheville30 %2 %3 %19 %
6403.91.91.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmCouvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet30 %2 %3 %19 %
6403.91.91.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.91.91.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.91.91.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.91.99.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6403.91.99.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.91.99.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.91.99.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.99.10.00A semelles principales en bois depourvues de semelles interieuresAutres30 %2 %3 %19 %
6403.99.21.00Dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle reunis est superieure a 3 cm30 %2 %3 %19 %
6403.99.29.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6403.99.29.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.99.29.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.99.29.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.99.30.00Pantoufles et autres chaussures d'interieurAutres30 %2 %3 %19 %
6403.99.99.10A semelles interieures d'une longueur inferieure a 24 cmAutres30 %2 %3 %19 %
6403.99.99.21Pour hommesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.99.99.22Pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %
6403.99.99.23Non reconnaissables comme etant pour hommes ou pour femmesA semelles interieures d'une longueur de 24 cm ou plus30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 64

64.0164.0264.0464.0564.06