DUMIA · Algérie

Position 58.10 — Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 58.10

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5810.10.10.00Faites a la mainBroderies chimiques ou aeriennes et broderies a fond decoupe30 %2 %3 %19 %
5810.10.90.00AutresBroderies chimiques ou aeriennes et broderies a fond decoupe30 %2 %3 %19 %
5810.91.10.00Faites a la mainDe coton30 %2 %3 %19 %
5810.91.90.00AutresDe coton30 %2 %3 %19 %
5810.92.10.00Faites a la mainDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5810.92.90.00AutresDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5810.99.10.00Faites a la mainD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
5810.99.90.00AutresD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 58

58.0158.0258.0358.0458.0558.0658.0758.0858.0958.11