DUMIA · Algérie

Position 58.06 — Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)

16 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position →

Sous-positions tarifaires de la position 58.06

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5806.10.10.00Elastique, formee de matieres textiles associees a des fils de caoutchouc30 %2 %3 %19 %
5806.10.91.00En fibres textiles synthetiques ou en fibres textiles artificiellesAutres30 %2 %3 %19 %
5806.10.92.00En cotonAutres30 %2 %3 %19 %
5806.10.93.00En soie, en bourre de soie (schappe) ou en bourrette de soieAutres30 %2 %3 %19 %
5806.10.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
5806.20.10.00Elastique30 %2 %3 %19 %
5806.20.90.00Autres30 %2 %3 %19 %
5806.31.00.00De cotonAutre rubanerie30 %2 %3 %19 %
5806.32.10.00A lisieres reellesDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5806.32.90.00AutresDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5806.39.00.00D'autres matieres textilesAutre rubanerie30 %2 %3 %19 %
5806.40.10.00De soie ou de dechets de soieRubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)30 %2 %3 %19 %
5806.40.20.00De cotonRubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)30 %2 %3 %19 %
5806.40.30.00De fibres textiles synthetiquesRubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)30 %2 %3 %19 %
5806.40.40.00De fibres textiles artificiellesRubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)30 %2 %3 %19 %
5806.40.90.00AutresRubans sans trame, en fils ou fibres parallelises et encolles (bolducs)30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Classer une marchandise →
Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 58

58.0158.0258.0358.0458.0558.0758.0858.0958.1058.11