DUMIA · Algérie

Position 58.01 — De fibres synthétiques ou artificielles :

14 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 58.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
5801.10.10.00Velours et peluchesDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
5801.10.20.00Tissus de chenilleDe laine ou de poils fins30 %2 %3 %19 %
5801.21.00.00Velours et peluches par la trame, non coupesDe coton30 %2 %3 %19 %
5801.22.00.00Velours et peluches par la trame, coupes, cotelesDe coton30 %2 %3 %19 %
5801.23.00.00Autres velours et peluches par la trameDe coton30 %2 %3 %19 %
5801.26.00.00Tissus de chenilleDe coton30 %2 %3 %19 %
5801.27.00.00Velours et peluches par la chaîneDe coton30 %2 %3 %19 %
5801.31.00.00Velours et peluches par la trame, non coupesDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5801.32.00.00Velours et peluches par la trame, coupes, cotelesDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5801.33.00.00Autres velours et peluches par la trameDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5801.36.00.00Tissus de chenilleDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5801.37.00.00Velours et peluches par la chaîneDe fibres synthetiques ou artificielles30 %2 %3 %19 %
5801.90.10.00Velours et peluchesD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %
5801.90.20.00Tissus de chenilleD'autres matieres textiles30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 58

58.0258.0358.0458.0558.0658.0758.0858.0958.1058.11