DUMIA · Algérie

Position 89.05 — Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateauxdragueurs…

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 89.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8905.10.00.00Bateaux-dragueurs0 %2 %3 %0 %
8905.20.10.00Plates-formes de foragePlates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles0 %2 %3 %0 %
8905.20.20.00Plates-formes d'exploitationPlates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles0 %2 %3 %0 %
8905.90.10.00Navires-grues ou grues flottantesAutres0 %2 %3 %0 %
8905.90.20.00Bateaux-pharesAutres0 %2 %3 %0 %
8905.90.30.00Bateaux-pompesAutres0 %2 %3 %0 %
8905.90.40.00Docks flottantsAutres0 %2 %3 %0 %
8905.90.90.00AutresAutres0 %2 %3 %0 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 89

89.0189.0289.0389.0489.0689.0789.08