DUMIA · Algérie

Position 89.03 — Yachts etautresbateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoes

18 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 89.03

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
8903.11.00.00Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids vide sans moteur n'excédant pas 100 kgBateaux gonflables, même coque rigide30 %2 %3 %19 %
8903.12.00.00Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids vide n'excédant pas 100 kgBateaux gonflables, même coque rigide30 %2 %3 %19 %
8903.19.00.00AutresBateaux gonflables, même coque rigide30 %2 %3 %19 %
8903.21.10.00Bateaux voile pour la pratique du sportD'une longueur n'excédant pas 7,5 m30 %2 %3 %19 %
8903.21.90.00AutresD'une longueur n'excédant pas 7,5 m30 %2 %3 %19 %
8903.22.10.00Bateaux voile pour la pratique du sportD'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m30 %2 %3 %19 %
8903.22.90.00AutresD'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m30 %2 %3 %19 %
8903.23.10.00Bateaux voile pour la pratique du sportD'une longueur excédant 24 m30 %2 %3 %19 %
8903.23.90.00AutresD'une longueur excédant 24 m30 %2 %3 %19 %
8903.31.00.00D'une longueur n'excédant pas 7,5 mBateaux moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord30 %2 %3 %19 %
8903.32.00.00D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 mBateaux moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord30 %2 %3 %19 %
8903.33.00.00D'une longueur excédant 24 mBateaux moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord30 %2 %3 %19 %
8903.93.10.00Bateaux pour la pratique du sportD'une longueur n'excédant pas 7,5 m30 %2 %3 %19 %
8903.93.20.00Scooters des mers (jet ski)D'une longueur n'excédant pas 7,5 m30 %2 %3 %19 %
8903.93.30.00Bateaux pédales (pédalos)D'une longueur n'excédant pas 7,5 m30 %2 %3 %19 %
8903.93.90.00AutresD'une longueur n'excédant pas 7,5 m30 %2 %3 %19 %
8903.99.10.00Bateaux pour la pratique du sportAutres30 %2 %3 %19 %
8903.99.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 89

89.0189.0289.0489.0589.0689.0789.08