DUMIA · Algérie

Position 68.15 — Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales

8 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 68.15

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6815.11.00.00Fibres de carbone15 %2 %3 %19 %
6815.12.00.00Textiles en fibres de carbone15 %2 %3 %19 %
6815.13.00.00Autres ouvrages en fibres de carbone15 %2 %3 %19 %
6815.19.00.00Autres15 %2 %3 %19 %
6815.20.00.00Ouvrages en tourbe15 %2 %3 %19 %
6815.91.10.00Briques non cuites15 %2 %3 %19 %
6815.91.90.00Autres15 %2 %3 %19 %
6815.99.00.00AutresAutres ouvrages15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 68

68.0168.0268.0368.0468.0568.0668.0768.0868.0968.1068.1168.1268.1368.14