DUMIA · Algérie

Position 68.02 — Pierres de taille ou de construction

28 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 68.02

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6802.10.10.00Carreaux, cubes, des et articles similaires30 %2 %3 %19 %
6802.10.20.00Granules, eclats et poudres, colores artificiellement30 %2 %3 %19 %
6802.21.11.00Taille ou fa onne par methode traditionnelleMarbre30 %2 %3 %19 %
6802.21.19.00AutresMarbre30 %2 %3 %19 %
6802.21.20.00TravertinMarbre, travertin et albatre30 %2 %3 %19 %
6802.21.90.00AlbatreMarbre, travertin et albatre30 %2 %3 %19 %
6802.23.10.00Taille ou fa onne par methode traditionnelleGranit30 %2 %3 %19 %
6802.23.90.00AutresGranit30 %2 %3 %19 %
6802.29.10.00Tailles ou fa onnes par methode traditionnelleAutres pierres30 %2 %3 %19 %
6802.29.90.00AutresAutres pierres30 %2 %3 %19 %
6802.91.11.00Graves ou sculptes par methode traditionnelle destines pour la decorationMarbre30 %2 %3 %19 %
6802.91.19.00AutresMarbre30 %2 %3 %19 %
6802.91.21.00Moulures ou tournes mais non autrement travaillesTravertin30 %2 %3 %19 %
6802.91.22.00Polies, decorees ou autrement travaillees, mais non sculpteesTravertin30 %2 %3 %19 %
6802.91.23.00SculptesTravertin30 %2 %3 %19 %
6802.91.31.00Moulures ou tournes mais non autrement travaillesAlbatre30 %2 %3 %19 %
6802.91.32.00Polies, decorees ou autrement travaillees, mais non sculpteesAlbatre30 %2 %3 %19 %
6802.91.33.00SculptesAlbatre30 %2 %3 %19 %
6802.92.10.00Moulures ou tournes mais non autrement travaillesAutres pierres calcaires30 %2 %3 %19 %
6802.92.20.00Polies, decorees ou autrement travaillees, mais non sculpteesAutres pierres calcaires30 %2 %3 %19 %
6802.92.30.00SculptesAutres pierres calcaires30 %2 %3 %19 %
6802.93.10.00Graves ou sculptes par methode traditionnelle destines pour la decorationGranit30 %2 %3 %19 %
6802.93.91.00Moulures ou tournes mais non autrement travaillesAutres30 %2 %3 %19 %
6802.93.92.00Polies, decorees ou autrement travaillees, mais non sculpteesAutres30 %2 %3 %19 %
6802.93.93.00SculptesAutres30 %2 %3 %19 %
6802.99.10.00Moulures ou tournes mais non autrement travaillesAutres pierres30 %2 %3 %19 %
6802.99.20.00Polies, decorees ou autrement travaillees, mais non sculpteesAutres pierres30 %2 %3 %19 %
6802.99.30.00SculptesAutres pierres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 68

68.0168.0368.0468.0568.0668.0768.0868.0968.1068.1168.1268.1368.1468.15