DUMIA · Algérie

Position 68.04 — Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer…

11 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 68.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6804.10.10.00En diamant naturel ou synthetique agglomereMeules a moudre ou a defibrer15 %2 %3 %19 %
6804.10.91.00Meules traditionnelles a aiguiser ou a moudreAutres15 %2 %3 %19 %
6804.10.99.00AutresAutres15 %2 %3 %19 %
6804.21.00.00En diamant naturel ou synthetique, agglomereAutres meules et articles similaires15 %2 %3 %19 %
6804.22.10.00En abrasifs agglomeresEn autres abrasifs agglomeres ou en ceramique15 %2 %3 %19 %
6804.22.20.00En ceramiqueEn autres abrasifs agglomeres ou en ceramique15 %2 %3 %19 %
6804.23.00.00En pierres naturellesAutres meules et articles similaires15 %2 %3 %19 %
6804.30.10.00En abrasifs agglomeresPierres a aiguiser ou a polir a la main15 %2 %3 %19 %
6804.30.20.00En pierres naturellesPierres a aiguiser ou a polir a la main15 %2 %3 %19 %
6804.30.30.00En poteriePierres a aiguiser ou a polir a la main15 %2 %3 %19 %
6804.30.90.00AutresPierres a aiguiser ou a polir a la main15 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 68

68.0168.0268.0368.0568.0668.0768.0868.0968.1068.1168.1268.1368.1468.15