DUMIA · Algérie

Position 60.05 — Etoffes de bonneterie-chaînes (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04

35 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 60.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
6005.21.00.00Ecrues ou blanchiesDe coton30 %2 %3 %19 %
6005.22.00.00TeintesDe coton30 %2 %3 %19 %
6005.23.00.00En fils de diverses couleursDe coton30 %2 %3 %19 %
6005.24.00.00ImprimeesDe coton30 %2 %3 %19 %
6005.35.11.00Pour rideaux et vitragesEcrues ou blanchies30 %2 %3 %19 %
6005.35.12.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesEcrues ou blanchies30 %2 %3 %19 %
6005.35.19.00AutresEcrues ou blanchies30 %2 %3 %19 %
6005.35.21.00Pour rideaux et vitragesTeintes30 %2 %3 %19 %
6005.35.22.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesTeintes30 %2 %3 %19 %
6005.35.29.00AutresTeintes30 %2 %3 %19 %
6005.35.31.00Pour rideaux et vitragesEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
6005.35.32.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
6005.35.39.00AutresEn fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
6005.35.41.00Pour rideaux et vitragesImprimées30 %2 %3 %19 %
6005.35.42.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesImprimées30 %2 %3 %19 %
6005.35.49.00AutresImprimées30 %2 %3 %19 %
6005.36.10.00Pour rideaux et vitragesAutres, crues ou blanchies30 %2 %3 %19 %
6005.36.20.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesAutres, crues ou blanchies30 %2 %3 %19 %
6005.36.90.00AutresAutres, crues ou blanchies30 %2 %3 %19 %
6005.37.10.00Pour rideaux et vitragesAutres, teintes30 %2 %3 %19 %
6005.37.20.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesAutres, teintes30 %2 %3 %19 %
6005.37.90.00AutresAutres, teintes30 %2 %3 %19 %
6005.38.10.00Pour rideaux et vitragesAutres, en fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
6005.38.20.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesAutres, en fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
6005.38.90.00AutresAutres, en fils de diverses couleurs30 %2 %3 %19 %
6005.39.10.00Pour rideaux et vitragesAutres, imprimées30 %2 %3 %19 %
6005.39.20.00Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitragesAutres, imprimées30 %2 %3 %19 %
6005.39.90.00AutresAutres, imprimées30 %2 %3 %19 %
6005.41.00.00Ecrues ou blanchiesDe fibres artificielles30 %2 %3 %19 %
6005.42.00.00TeintesDe fibres artificielles30 %2 %3 %19 %
6005.43.00.00En fils de diverses couleursDe fibres artificielles30 %2 %3 %19 %
6005.44.00.00ImprimeesDe fibres artificielles30 %2 %3 %19 %
6005.90.10.00De laine ou de poils finsAutres30 %2 %3 %19 %
6005.90.91.00De soie ou de dechets de soieAutres30 %2 %3 %19 %
6005.90.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 60

60.0160.0260.0360.0460.06