DUMIA · Algérie

Position 43.01 — Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres

15 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 43.01

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
4301.10.00.00De visons, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.30.00.00D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.60.00.00De renards, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.10.00De ratons laveursAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.20.00De lynx, chats-sauvagesAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.30.00De loutres, a l'exception des loutres de merAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.40.00D'opossumsAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.50.00De coyotesAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.60.00De coypous, nutriasAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.70.00De castorsAutres pelleteries, entieres, meme sans les tetes, queues ou pattes30 %2 %3 %19 %
4301.80.91.00De rats musquesAutres30 %2 %3 %19 %
4301.80.92.00De phoques ou d'otariesAutres30 %2 %3 %19 %
4301.80.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
4301.90.10.00Tetes, queues, pattes utilisables en pelleterieTetes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie30 %2 %3 %19 %
4301.90.20.00autres morceaux utilisables en pelleterieTetes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Derogation sanitaire veterinaire (m. agriculture)Visa de controle sanitaire veterinaire (m. agriculture)
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 43

43.0243.0343.04