DUMIA · Algérie

Position 19.05 — Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

26 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 19.05

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1905.10.00.00Pain croustillant dit éknéckebrot30 %2 %3 %19 %
1905.20.10.00Enrobes de cacao ou de chocolatPain d'epices30 %2 %3 %19 %
1905.20.20.00Glaces ou recouverts autrement de sucrePain d'epices30 %2 %3 %19 %
1905.20.90.00AutresPain d'epices30 %2 %3 %19 %
1905.31.10.00Entierement ou partiellement enrobees ou recouvertes de chocolat ou d'autres preparations contenant du cacaoBiscuits additionnes d'edulcorants30 %2 %3 %19 %
1905.31.20.00FourresBiscuits additionnes d'edulcorants30 %2 %3 %19 %
1905.31.90.00AutresBiscuits additionnes d'edulcorants30 %2 %3 %19 %
1905.32.10.00Entierement ou partiellement enrobees ou recouvertes de chocolat ou d'autres preparations contenant du cacaoGaufres et gaufrettes30 %2 %3 %19 %
1905.32.90.00AutresGaufres et gaufrettes30 %2 %3 %19 %
1905.40.10.00BiscottesBiscottes, pain grille et produits similaires grilles30 %2 %3 %19 %
1905.40.91.00Pain grilleAutres30 %2 %3 %19 %
1905.40.99.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.10.00Hosties, cachets vides pour medicaments et similairesAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.21.10Pain traditionnel et autres produits assimiles (matloue, koucha, kessra, cheair, etc.)Pain de consommation courante30 %2 %3 %0 %
1905.90.21.90AutresPain de consommation courante30 %2 %3 %0 %
1905.90.22.00Pain azyme ou matzePain de consommation courante, pain azyme ou matze30 %2 %3 %0 %
1905.90.31.00Biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaireAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.91.00Produits de viennoiseries prepares par methode traditionnelle (brioche, petit pain, croissant, etc.)Autres30 %2 %3 %19 %
1905.90.92.00Gateaux traditionnels, gateaux a based'amandes, de noix, de pistache, etc. : beklawa, dzeriette, kenidlette, etc.Autres30 %2 %3 %19 %
1905.90.93.00Gateaux traditionnels et orientales a base de farines, kaak, gateaux sec et mouscoutchouAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.94.00Pates cuites a l'huile (sfendj (beignets traditionnels), zalabias, kalb el louz, makrout, etc.)Autres30 %2 %3 %19 %
1905.90.99.10MeringuesAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.99.20CrepesAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.99.30QuicheAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.99.40Pizzas precuites ou cuitesAutres30 %2 %3 %19 %
1905.90.99.90AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 19

19.0119.0219.0319.04