DUMIA · Algérie

Position 19.04 — Autres produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales

10 sous-positions tarifaires. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Sous-positions tarifaires de la position 19.04

Sous-positionDésignation Droit de douanePRCTTCSTVA
1904.10.10.00A base de maisProduits a base de cereales obtenus par soufflage ou grillage30 %2 %3 %19 %
1904.10.20.00A base de rizProduits a base de cereales obtenus par soufflage ou grillage30 %2 %3 %19 %
1904.10.90.00AutresProduits a base de cereales obtenus par soufflage ou grillage30 %2 %3 %19 %
1904.20.10.00Musli (cereale de petit dejeuner)30 %2 %3 %19 %
1904.20.90.00Autres30 %2 %3 %19 %
1904.30.10.00Conditionne pour la vente au detailBulgur de ble30 %2 %3 %19 %
1904.30.90.00AutresBulgur de ble30 %2 %3 %19 %
1904.90.10.00A base de rizAutres30 %2 %3 %19 %
1904.90.20.00A base d'orgeAutres30 %2 %3 %19 %
1904.90.90.00AutresAutres30 %2 %3 %19 %

Le droit de douane, la PRCT et la TCS sont calculés sur la valeur en douane ; la TVA sur la valeur en douane augmentée de ces droits. Les régimes préférentiels, la redevance et un éventuel droit additionnel provisoire de sauvegarde (DAPS) ne figurent pas dans ce tableau.

Formalités susceptibles d'être exigées

Autorisation d admission du produitDeclaration d importation du produit
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Ces informations sont reprises du tarif douanier algérien et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de l'administration des douanes. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 19

19.0119.0219.0319.05